Réévaluation périodique du système de gouvernance
Réévaluation du système de gouvernance, dans un objectif d’optimisation des processus
Focus sur la réévaluation périodique
COEXELL Conseils analyse l’efficacité des structures de gouvernance existantes, en évaluant la répartition des rôles et des responsabilités, ainsi que les mécanismes de contrôle internes. Nous identifions les points d’amélioration pour renforcer la transparence, l’efficacité des processus décisionnels et la gestion des risques. Nous proposons des ajustements, actualisons les politiques internes, et veillons à ce que la gouvernance soit conforme aux réglementations en vigueur. Un suivi est assuré pour garantir l’implémentation des recommandations et l’évolution continue du système.
Méthodologie
Evaluation indépendante de l’adéquation et de l’efficacité du système de gouvernance et Structuration d’un baromètre « gouvernance » s’appuyant sur un dispositif d’auto-évaluation des administrateurs
Réévaluation du système actuel
Nous vous proposons une réévaluation de votre système de gouvernance, sans parti pris, pour améliorer l’efficacité du système
Structuration d’un baromètre
Structuration d’un baromètre « gouvernance » s’appuyant sur un dispositif d’auto-évaluation des administrateurs
Recommandations
Communication des résultats du réexamen et optimisation du système de gouvernance en incluant les interactions entre le CA et ses émanations
Notre expertise sur cette solution
Après un rapide diagnostic des modalités de fonctionnement de votre système de gouvernance, notamment au regard des règles mises en œuvre pour respecter les exigences réglementaires en matière d’honorabilité et de compétences, nous vous proposons de mettre à votre disposition un outil permettant de « piloter » la conformité du système de gouvernance de la mutuelle avec le suivi des indicateurs pertinents (honorabilité, compétences individuelles et collective, limite d’âge des administrateurs, assiduité …).
Cet outil vous permet de :
- Suivre le volet Honorabilité du Conseil d’Administration, des Dirigeants Effectifs, des fonctions clés (et autres…) afin de justifier auprès de l’ACPR de l’évaluation périodique du caractère honorable des acteurs du système de gouvernance,
- Suivre des indicateurs clés (l’assiduité, le respect de la limite d’âge…) des administrateurs
- Suivre le volet compétence collective du conseil d’administration, à partir du questionnaire d’autoévaluation. L’exploitation des données du questionnaire va permettre de définir :
- Le niveau de compétences individuelles de chaque administrateur
- La compétence collective par instances
- Les besoins de formation individuels et collectifs pour chaque administrateur
Cette solution vous permet de gérer la conformité du système de gouvernance à l’aide d’alertes relatives au dépassement de certaines limités fixées dans vos politiques écrites ou vos statuts.
