CONFORMITE
ETRE CONFORME, RESTER CONFORME ET DEMONTRER SA CONFORMITE
Dans un environnement professionnel de plus en plus complexe, réglementé par des normes, toujours plus nombreuses, où le risque et le montant des sanctions encourues sont très élevés, la vérification de la conformité constitue un enjeu pour tous les organismes d’assurance et une préoccupation des dirigeants.
L’équipe de COEXELL Conseils intervient aussi bien dans l’optimisation du dispositif de vérification de la conformité que ce soit dans le cadre de diagnostics ou d’externalisation de la fonction clé, que dans l’adaptation des organisations et des processus face aux enjeux de mise en conformité.
Les offres
COEXELL Conseils procède au diagnostic et/ou à l’optimisation des dispositifs de « Vérification de la conformité » : mise en cohérence du positionnement de la fonction clé, vérification de l’efficacité de la veille réglementaire, mise à jour du référentiel des obligations, optimisation de la cartographie des risques de non-conformité, revue du plan de conformité, analyse du système de reporting.
COEXELL Conseils vous accompagne dans l’exécution des missions de la fonction clé. Nous nous appuyons sur le référentiel des obligations afin de piloter la fonction et identifier les évolutions des exigences réglementaires. De la mise en oeuvre des plans de tests à l’identification des plans d’action et leur suivi, nous mettons nos compétences à votre service pour justifier de l’activité de la fonction clé. Nos prestations incluent également le volet communication aux instances du rapport de la fonction clé.
COEXELL Conseils accompagne les organismes d’assurance et les intermédiaires dans la structuration de l’organisation de leur dispositif LCB-FT et dans la mise en œuvre du système de contrôle interne spécifique à la LCB-FT. Nous vous proposons de réaliser le diagnostic de votre dispositif et de mettre en oeuvre les principales thématiques LCB-FT (corpus documentaire, gouvernance, classification des risques, criblages, vigilance constante, KYC).
COEXELL Conseils vous accompagne dans l’optimisation et la mise en conformité de votre dispositif de traitement des réclamations. Des missions de diagnostic jusqu’à la mise en œuvre des préconisations pour renforcer l’efficacité et la réactivité de votre dispositif de traitement des réclamations (visibilité / accessibilité, l’organisation et l’efficacité du circuit de traitement des réclamations, la centralisation des réclamations pour en faciliter l’exploitation).
COEXELL Conseils vous accompagne dans le diagnostic de votre processus d’approbation des produits et de son suivi. Que ce soit pour procéder à son optimisation ou s’assurer de sa conformité à la DDA, nous vous accompagnons pour mettre en œuvre des solutions opérationnelles et adaptées à votre organisation.
COEXELL Conseils accompagne les organismes d’assurance dans l’optimisation de leur dispositif de devoir de conseil et d’information. La réglementation existante complexifiant la mise en œuvre de ce dispositif, nous optimisons le processus de recueil des données de KYC afin de continuer à être performant commercialement.
COEXELL Conseils vous accompagne dans la mise en conformité et l’optimisation de votre dispositif de gestion des contrats non réclamés. Les différentes phases de la vie du contrat sont analysées afin de réaliser un diagnostic du processus de traitement, d’identification et de prévention des contrats non réclamés.
Exemples de missions
Pour une Institution de Prévoyance, Restructuration du dispositif de vérification de la conformité :
- Construction du référentiel des obligations
- Elaboration d’une cartographie des risques de non-conformité
- Réalisation de tests de conformité
- Conception d’un tableau de bord de
conformité avec indicateurs
Pour une Mutuelle santé, dans le cadre de la nomination de la fonction clé vérification de la conformité, définition d’un programme de formation sur-mesure :
- Les principes de Solvabilité II
- Missions de la Fonction vérification de la conformité
- Le dispositif de vérification de la conformité
- Les exigences des principales réglementations applicables en assurance (Contrats non réclamés, devoir de conseil et d’information, LCB-FT)
Pour une Mutuelle d’assurance vie, Accompagnement lors d’un contrôle ACPR :
- Préparation de la mission des contrôleurs en amont : Briefing des Interlocuteurs clés, identification des non-conformités majeures
- Analyse du rapport et assistance dans la définition des réponses
- Validation des plans d’action dans le cadre des réponses au rapport définitif
- Suivi du plan d’action et vérification de la bonne mise en œuvre des plans d’action issus des observations des contrôleurs