Réflexions & veille réglementaire
Bienvenue sur la page de Coexell dans laquelle vous y retrouverez périodiquement des informations sur le secteur de l’assurance concernant les problématiques de gouvernance, d’audit interne, risques et conformité.
DDA – Principaux enseignements de la recommandation 2023-R01 du 17 juillet 2023
L’ACPR a publié une recommandation précisant les conditions de mise en œuvre de la directive relative à la distribution d’assurances. Le document se base en grande partie sur les questions/réponses et déclarations de l’Autorité Européenne des Assurances et des Pensions Professionnelles (« AEAPP »).
Le contrôle interne – Retour en grâce, retour aux sources…
Le dispositif de contrôle interne, et son prolongement au sein du système de gestion des risques opérationnels, s’est renforcé lors de la mise en œuvre de Solvabilité II. Même si les organismes d’assurance ont plus « subi » que « choisi » de se doter de ressources en contrôle interne, son utilité n’est pas à remettre en cause, loin de là, mais sa légitimité est-elle maintenant bien ancrée dans les organismes d’assurance ?
Prévenir le risque de perte d’une ressource clé
La plupart des cartographies des risques opérationnels que nous sommes amenés à examiner mettent en évidence le départ ou la perte d’un collaborateur clé parmi les risques majeurs. Et force est de constater que les entreprises d’assurance concernées éprouvent de grandes difficultés à maitriser ce risque tant la mise en œuvre de solutions adéquates pour s’en prémunir, apparait complexe.
Comment démontrer la compétence collective du Conseil d’administration ?
Compte tenu de la variété des missions confiées au Conseil d’administration, Il est de plus en plus difficile d’identifier des administrateurs rompus à toutes les disciplines.
Au-delà des compétences individuelles de ses membres, il apparait donc nécessaire de favoriser
l’acquisition et l’entretien de compétences collectives
Les enseignements de l’enquête ACPR sur l’externalisation des activités critiques ou importantes
L’ACPR publiait le 22 décembre dernier les résultats de sa première enquête sur l’externalisation des activités critiques ou importantes.
Quels enseignements peut on tirer de cette étude ?
Un cabinet de consultants experts pour vous accompagner sur vos sujets
Gouvernance, audit, conformité & risques
