GOUVERNANCE
S’APPUYER SUR DES FONDATIONS SOLIDES POUR ATTEINDRE SES OBJECTIFS
L’alignement de la gouvernance politique et opérationnelle avec les ambitions poursuivies et les exigences réglementaires conduit les organisations à adapter leur système de pilotage.
Nous intervenons ainsi au sein du système de gouvernance d’un organisme (conseils d’administration et ses émanations, dirigeants effectifs et responsables des fonctions clés) et du management opérationnel pour veiller à la bonne application des orientations stratégiques définies afin de :
- Favoriser la transparence et l’adéquation du système de gouvernance,
- Répartir clairement et séparer de manière appropriée les responsabilités,
- Mettre en place un dispositif efficace de transmission des informations,
- Eclairer et documenter la prise de décision,
- Procéder au réexamen régulier du système de gouvernance.
Les offres
COEXELL Conseils vous accompagne dans le déploiement d’un dispositif adéquat de suivi des exigences en matière de compétence et d’honorabilité des acteurs du système de gouvernance en insistant notamment sur la compétence collective du Conseil d’administration et/ou ses émanations afin que les administrateurs puissent exercer collectivement leurs fonctions dans des conditions optimales.
REEXAMEN DU SYSTEME DE GOUVERNANCE
Conformément à la réglementation, « les entreprises d’assurance contrôlent et, à intervalles réguliers, évaluent l’adéquation et l’efficacité de leur système de gouvernance ». Ce réexamen peine encore à trouver ses marques au sein des organismes. C’est dans ce cadre que l’expérience des consultants de COEXELL Conseils peut vous aider à porter un regard objectif sur la gouvernance mise en place.
Pourtant acteurs à part entière du système de gouvernance, les fonctions clés éprouvent encore des difficultés à trouver leur place. COEXELL Conseils accompagne les organismes d’assurance afin de veiller à ce que les fonctions clés soient parfaitement intégrées au système de gouvernance et interagissent a bon escient avec les dirigeants effectifs et le Conseil d’administration.
COEXELL Conseils accompagne les organismes d’assurance dans la formalisation et la mise à jour des politiques écrites, et leur mise en oeuvre opérationnelle. De leur mise à jour dans le cadre de projets de refonte ou de réorganisation, ou pour renforcer leur côté opérationnel jusque leur mise en conformité, nous vous accompagnons dans le strict respect réglementaire en tenant compte d’une approche proportionnée comparativement à la taille de votre organisme.
COEXELL Conseils accompagne les organismes d’assurance afin de s’assurer du bon fonctionnement de leur comité d’audit dans le système de gouvernance. Nous vous proposons de réaliser des missions de diagnostic jusqu’à la mise en œuvre des préconisations visant à s’assurer de la conformité du comité d’audit aux réglementations existantes et optimiser son fonctionnement.
COEXELL Conseils accompagne les organismes d’assurance lors de contrôles ACPR. Familiarisés aux contrôles sur place de l’ACPR, nos consultants interviennent dans les différents phases à savoir la préparation au contrôle, la gestion des réponses au pré rapport, la mise en œuvre et le suivi du plan d’actions validé par l’ACPR.
EXEMPLES DE MISSIONS
Pour une société de gestion spécialisée en immobilier, mise en oeuvre du processus d’agrément en branche 22 :
- Rédaction du dossier d’agrément
- Accompagnement lors des rendez vous ACPR
- Conduite du changement (Organisation, conformité, moyens humains et techniques
- Supervision de la mise en oeuvre de l’activité jusque la mise en production
Pour une Mutuelle d’assurance vie, Accompagnement lors d’un contrôle ACPR :
- Préparation de la mission des contrôleurs en amont : Briefing des Interlocuteurs clés, identification des non-conformités majeures
- Analyse du rapport et assistance dans la définition des réponses
- Validation des plans d’action dans le cadre des réponses au rapport définitif
- Suivi du plan d’action et vérification de la bonne mise en œuvre des plans d’action issus des observations des contrôleurs
Pour différents organismes :
- Rédaction des politiques écrites exigées par le système de gouvernance des organismes d’assurance
- Mise en oeuvre des changements relatifs à la formalisation de ces politiques (fiches instances, comitologie, schéma de gouvernance)